Gouvernance

L’isdaT est géré par un Conseil d’Administration présidé par Nicole Yardeni, adjointe au maire de Toulouse et conseillère métropolitaine. Le conseil d’administration délibère sur toutes les questions relatives au fonctionnement de l’établissement et notamment sur les orientations générales de la politique de l’établissement, le règlement des études, le règlement intérieur, le budget et compte financier, etc. Sa composition est inscrite dans les statuts de l’établissement.

Le Conseil des Études et de la Vie Étudiante se réunit au moins deux fois par an et aborde les questions liées à la pédagogie de l’établissement, à la vie étudiante, au projet d’école et de sa mise en œuvre. La composition du conseil est fixée par les statuts et associe, outre l’équipe de direction, des représentants des partenaires institutionnels, des enseignants, des assistants, des étudiants et du personnel non-enseignant.

Le Conseil de la Recherche est un organe consultatif commun de l’isdaT. Sa composition est inscrite dans les statuts de l’établissement. Il est composé de représentants d’enseignants et d’étudiants, ainsi que de personnalités extérieures. Le Conseil est consulté sur les programmes de formation, les projets de recherche et les projets de modifications ou de création de diplômes.

Le Comité Social Territorial est compétent en matière d’organisation et de fonctionnement des services, de la formation des personnels, d’hygiène et sécurité, de conditions de travail et de la politique des ressources humaines. Il se réunit deux fois par an.


Comptes rendus du conseil d'administration

2026

2025

2024

2023

2022


L’ensemble des actes administratifs et les pièces jointes aux délibérations, y compris les documents budgétaires, sont consultables au siège de l’EPCC, sous réserve des secrets protégés par la loi.

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