Gouvernance
L’isdaT est géré par un Conseil d’Administration présidé par Nicole Yardeni, conseillère municipale déléguée de la Ville de Toulouse, chargée de mission à la culture. Le conseil d’administration délibère sur toutes les questions relatives au fonctionnement de l’établissement et notamment sur les orientations générales de la politique de l’établissement, le règlement des études, le règlement intérieur, le budget et compte financier, etc. Sa composition est inscrite dans les statuts de l’établissement.
Le Conseil des Études et de la Vie Étudiante se réunit tous les 3 mois et aborde les questions liées à la pédagogie de l’établissement, à la vie étudiante, au projet d’école et de sa mise en œuvre. La composition du conseil est fixée par les statuts et associe, outre l’équipe de direction, des représentants des partenaires institutionnels, des enseignants, des assistants, des étudiants et du personnel non-enseignant.
Le Conseil de la Recherche est un organe consultatif commun de l’isdaT. Sa composition est inscrite dans les statuts de l’établissement. Il est composé de représentants d’enseignants et d’étudiants, ainsi que de personnalités extérieures. Le Conseil est consulté sur les programmes de formation, les projets de recherche et les projets de modifications ou de création de diplômes.
Le Comité Social Territorial est compétent en matière d’organisation et de fonctionnement des services, de la formation des personnels, d’hygiène et sécurité, de conditions de travail et de la politique des ressources humaines. Il se réunit deux fois par an.
Conseil d'administration du 1er octobre 2024
Ordre du jour :
- Approbation du procès-verbal du conseil d’administration du 7 juin 2024,
- Approbation du règlement des études danse,
- Autorisation du recours au contrat d’apprentissage,
- Autorisation du recrutement de modèles vivants,
- Autorisation du recrutement d’étudiants moniteurs dans le cadre de contrat de vacataires,
- Mise à jour du régime relatif aux heures supplémentaires,
- Décision modificative n° 1 du budget 2024,
- Présentation du directeur de projet et définition d’une méthodologie de travail (consultation des instances),
- Questions diverses.
Conseil d'administration du 7 juin 2024
Ordre du jour :
- Approbation du procès-verbal du conseil d’administration du 3 avril 2024,
- Approbation des délibérations suivantes :
- Création d’un emploi non permanent de directeur de projet pour mener à bien une mission temporaire (contrat de projet) — Délibération n°377/2024
- Détermination des modalités de gestion des aides à la mobilité internationale attribuées aux étudiant·es — Délibération n°378/2024
- Acceptation de don (œuvres de Robert Pagès) — Délibération n°379/2024
- Vente de matériel (thermoplieuse) à 150€ — Délibération n°380/2024
- Aliénation de gré à gré de biens mobiliers du domaine privé jusqu’à 4.600 euros — Délibération n°381/2024
- Questions diverses.
➔ Consultez le compte rendu du CA du 3 avril 2024.
Comptes rendus du conseil d'administration
2024
- Conseil d’administration du 10 janvier 2024
- Conseil d’administration du 2 février 2024
- Conseil d’administration du 8 mars 2024
- Conseil d’administration du 3 avril 2024
2023
- Conseil d’administration du 1er février 2023
- Conseil d’administration du 12 avril 2023
- Conseil d’administration du 23 juin 2023
- Conseil d’administration du 15 septembre 2023
- Conseil d’administration du 18 octobre 2023
2022
- Conseil d’administration du 11 mars 2022
- Conseil d’administration du 11 mai 2022
- Conseil d’administration du 22 juin 2022
- Conseil d’administration du 23 novembre 2022
L’ensemble des actes administratifs et les pièces jointes aux délibérations, y compris les documents budgétaires, sont consultables au siège de l’EPCC, sous réserve des secrets protégés par la loi.