Gouvernance

L’isdaT est géré par un Conseil d’Administration présidé par Nicole Yardeni, conseillère municipale déléguée de la Ville de Toulouse, chargée de mission à la culture. Le conseil d’administration délibère sur toutes les questions relatives au fonctionnement de l’établissement et notamment sur les orientations générales de la politique de l’établissement, le règlement des études, le règlement intérieur, le budget et compte financier, etc. Sa composition est inscrite dans les statuts de l’établissement.

Le Conseil des Études et de la Vie Étudiante se réunit tous les 3 mois et aborde les questions liées à la pédagogie de l’établissement, à la vie étudiante, au projet d’école et de sa mise en œuvre. La composition du conseil est fixée par les statuts et associe, outre l’équipe de direction, des représentants des partenaires institutionnels, des enseignants, des assistants, des étudiants et du personnel non-enseignant.

Le Conseil de la Recherche est un organe consultatif commun de l’isdaT. Sa composition est inscrite dans les statuts de l’établissement. Il est composé de représentants d’enseignants et d’étudiants, ainsi que de personnalités extérieures. Le Conseil est consulté sur les programmes de formation, les projets de recherche et les projets de modifications ou de création de diplômes.

Le Comité Social Territorial est compétent en matière d’organisation et de fonctionnement des services, de la formation des personnels, d’hygiène et sécurité, de conditions de travail et de la politique des ressources humaines. Il se réunit deux fois par an.

Conseil d'administration du 25 juin 2025

Ordre du jour :

Approbation du procès-verbal du conseil d’administration du 23 mai 2025,
Transformation d’emplois permanents — mise à jour de la consistance du personnel,
Décision modificative du BP 2025,
Détermination d’un taux de rémunération des membres de jury DNA/DNSEP (suite au transfert de la gestion des paiements par l’État à compter du 1^er janvier 2025 de manière rétroactive),
Remise gracieuse accordée à titre exceptionnel sur somme indûment perçue,
Modification de la régie de recettes,
Autorisation de désherbage du fonds moderne de la bibliothèque (suppression de documents endommagés ou obsolètes),
Questions diverses.

Comptes rendus du conseil d'administration

2025

Conseil d’administration du 31 janvier 2025
Conseil d’administration du 7 mars 2025
Conseil d’administration du 4 avril 2025
Conseil d’administration du 23 mai 2025

2024

2023

2022

L’ensemble des actes administratifs et les pièces jointes aux délibérations, y compris les documents budgétaires, sont consultables au siège de l’EPCC, sous réserve des secrets protégés par la loi.